Bonjour à tous,
Je suis en discussion depuis 3 semaines avec un monsieur d'Ille-et-Vilaine pour la vente de ma Vedette. Photos échangées, prix convenu, le bonhomme me semble sérieux (il a une 403 cabriolet et un Aronde dans son garage, on a parlé deux fois au téléphone). Le souci c'est qu'il ne peut pas monter sur Lyon avant fin août, et de mon côté je préfère ne pas laisser traîner la transaction tout l'été.
Mon notaire m'a glissé l'autre jour qu'on pouvait désormais signer le Cerfa 15776 à distance, via un dispositif certifié, et que cela avait la même valeur juridique qu'une signature manuscrite. Sur le principe ça me va, mais je suis perdu sur la mécanique : entre le SMS d'authentification, le certificat numérique et les niveaux eIDAS, j'aimerais comprendre comment fonctionne la signature électronique avant de me lancer (et avant d'embarquer l'acheteur dans une démarche s'il n'est pas familier).
Est-ce que parmi vous certains ont déjà fait une cession comme ça pour un véhicule de collection ? Je suis preneur de retours concrets : quel prestataire, combien de temps ça a pris, est-ce que la préfecture a accepté sans broncher au moment du changement de carte grise ?
Merci d'avance, je préfère me renseigner avant de me retrouver à devoir tout refaire en papier.
Michel
Cerfa cession à distance : signature électronique pour vente Vedette ?
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valerierigal2
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Re: Cerfa cession à distance : signature électronique pour vente Vedette ?
Salut Michel,
J’ai fait une cession à distance récemment pour une autre ancienne, et je peux te dire que la signature électronique, ça marche très bien, à condition de choisir le bon prestataire. En général, les plateformes comme Yousign ou DocuSign sont bien reconnues et assez simples à utiliser, même pour quelqu’un pas très à l’aise avec le numérique. L’acheteur reçoit un lien, valide son identité via un SMS ou un mail, signe en quelques clics, et toi pareil. Le document signé est ensuite horodaté et horodaté, ce qui sécurise juridiquement la démarche.
Côté préfecture ou ANTS, aucun souci normalement, ils prennent en compte le Cerfa signé électroniquement comme s’il était manuscrit. Par contre, garde bien une copie PDF avec la preuve de signature, ça peut toujours servir en cas de contrôle. Et une astuce : avant de commencer, explique bien à ton acheteur le process, ça évite les blocages et les oublis. Pour la durée, ça peut aller très vite, souvent moins d’une journée si tout le monde joue le jeu.
Bref, si tu ne veux pas attendre août, c’est une solution à envisager sérieusement, surtout pour des passionnés qui savent gérer un peu le digital. Bonne vente !
J’ai fait une cession à distance récemment pour une autre ancienne, et je peux te dire que la signature électronique, ça marche très bien, à condition de choisir le bon prestataire. En général, les plateformes comme Yousign ou DocuSign sont bien reconnues et assez simples à utiliser, même pour quelqu’un pas très à l’aise avec le numérique. L’acheteur reçoit un lien, valide son identité via un SMS ou un mail, signe en quelques clics, et toi pareil. Le document signé est ensuite horodaté et horodaté, ce qui sécurise juridiquement la démarche.
Côté préfecture ou ANTS, aucun souci normalement, ils prennent en compte le Cerfa signé électroniquement comme s’il était manuscrit. Par contre, garde bien une copie PDF avec la preuve de signature, ça peut toujours servir en cas de contrôle. Et une astuce : avant de commencer, explique bien à ton acheteur le process, ça évite les blocages et les oublis. Pour la durée, ça peut aller très vite, souvent moins d’une journée si tout le monde joue le jeu.
Bref, si tu ne veux pas attendre août, c’est une solution à envisager sérieusement, surtout pour des passionnés qui savent gérer un peu le digital. Bonne vente !
